Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, Domaine: PLANIFICATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Démarches paysagères en Europe - Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises

  • CABRIT, Jean-Luc

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • SOULIE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010731-01

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• Le futur schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire : un schéma régional intégrateur ?

  • SCHMIT, Philippe

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008800-01

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• Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)

  • CAFFET, Marc

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • DURAND, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°006963-01

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• L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • HAVARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01

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• Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'observation des territoires

  • APOSTOLO, Alain

  • DODU, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006730-01

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